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    Conditions générales de vente

    Article 1 - Application des conditions générales de vente

    Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes nos ventes de matériels et de services.

    Le fait de nous passer commande implique, de la part de l’acheteur, l’adhésion entière et sans réserve à nos conditions générales de vente.

    Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle écrite de notre part, prévaloir contre nos conditions générales de ventes.

    Toute condition contraire posée par l’acheteur nous sera donc inopposable à défaut d’acceptation express de notre part.

    Le fait que nous ne nous prévalions pas, à quelque moment que ce soit, de l’une des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une desdites conditions.

    Article 2 - Prise de commande

    Les commandes ne nous engagent qu'après confirmation écrite ou après validation du paiement à distance par la banque et acceptation de la commande par notre société. Le contenu de la commande est celui spécifié dans l'acceptation de commande.

    Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de votre validation de commande.

    Aucune commande par téléphone, fax ou courrier ne sera traitée.

    Article 3 - Prix des produits

    3.1. Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

    3.2. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Montana Colors France. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

    3.3. Montana Colors France se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande.

    3.4. Les produits demeurent la propriété de Montana Colors France jusqu'au complet paiement du prix. Nous vous rappelons qu’au moment où vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vont sont transférés.

    Article 4 - Disponibilité

    Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telles sur les sites. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez remboursé dans les plus brefs délais si le paiement bancaire a déjà été effectué.

    Article 5 - Paiement

    Nous vous rappelons que le fait de valider votre commande implique l’obligation à votre charge de payer le prix indiqué. Le règlement de vos achats peut s'effectuer selon les moyens de paiement acceptés par Montana Colors France :

    En France continentale :

    • soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, Maestro et autres cartes bleues (CB, e-carte bleue)
    • soit par Paypal (avec supplément de 1 € de frais de gestion)
    • soit par chèque
    • soit par virement
    • soit par bon administratif, exclusivement réservé aux collectivités (avec supplément de 21 € de frais de gestion, procédure obligatoire détaillée dans les Questions fréquentes)
    • soit par avoir
    • soit avec vos points fidélité
    • soit par carte cadeau

    A l’international :

    • soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, Maestro et autres cartes bleues (CB, e-carte bleue)
    • soit par Paypal (avec supplément de 1 € de frais de gestion)
    • soit par virement
    • soit par avoir
    • soit avec vos points fidélité
    • soit par carte cadeau

    Article 6 - Livraison

    6.1 Généralités

    Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

    Le délai de livraison correspond

    • au délai d’expédition auquel s’ajoute
    • le délai de traitement et d’acheminement.

    En cas de livraison par un transporteur nécessitant une prise de rendez-vous avec le client, ce dernier prendra contact avec vous dans les plus brefs délais pour convenir avec vous d’un rendez-vous de livraison, 30 jours au plus tard à compter de la date de votre validation de commande. Montana Colors France ne peut être responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous par le transporteur.

    Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais de livraison différents, le délai de livraison de la commande est basé sur le délai le plus éloigné. Montana Colors France se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

    En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué. En cas de retard de livraison, nous vous proposerons par mail un nouveau délai de livraison.

    En tout état de cause, conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 216-2 du Code de la consommation. Dans ce cas, si vous avez reçu le produit, après votre annulation, nous procéderons au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 216-3 du Code de la consommation.

    Nous vous invitons également à consulter régulièrement votre suivi de commande et à contacter le Service clientèle pour toute question ou en cas de problème. Nous mettons à votre disposition un formulaire ainsi qu'un numéro de téléphone indiqué dans la rubrique « Contact » du site.

    Nous vous rappelons qu’au moment où vous (ou un tiers désigné par vous) prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vont sont transférés.

    6.2 Réserves

    Vous devez notifier au transporteur et à Montana Colors France toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...).

    Article 7 - Sécurisation

    Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation.

    Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL, mais nous avons aussi renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

    Article 8 - Droit de rétractation

    8.1. Délai légal du droit de rétractation

    Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de 14 jours.

    Le délai de rétractation expire 14 jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.

    8.2. Conditions d'exercice du droit de rétractation

    En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai visé au 8.1, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés.

    Nous prendrons en charge les frais de renvoi du bien uniquement si le bien ne peut normalement être renvoyé par La Poste (aérosols de peinture).

    Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et, si possible, accompagnés d’une copie de la facture d'achat pour une gestion optimisée. En cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit, votre responsabilité peut être engagée.

    Pour exercer votre droit de rétractation, conformément aux dispositions légales, vous trouverez ici le formulaire-type de rétractation à nous adresser à l’adresse suivante : Service Clients Allcity.fr - Montana Colors France - BP 60003 - 78411 Aubergenville Cedex - France. Vous pouvez exercer votre droit de rétractation par tout moyen à Montana Colors France et notamment par courrier postal ou un mail exprimant votre volonté de vous rétracter sans aucune ambiguïté, et mentionnant la commande concernée par cette rétractation.

    Une fois le formulaire ou la déclaration de rétractation envoyée à Montana Colors France au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de votre commande, vous devez renvoyer le ou les produits concernés à Montana Colors France dans un délai raisonnable et, au plus tard, dans les 14 jours à compter de l’envoi du formulaire ou la déclaration de rétractation à Montana Colors France.

    Si le consommateur a reçu des biens dans le cadre du contrat :

    • Nous prendrons en charge les frais de renvoi du bien uniquement si le bien ne peut normalement être renvoyé par La Poste (aérosols de peinture).
    • Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

    Si vous décidez de renvoyer le produit auprès de Montana Colors France, conformément aux dispositions légales, vous trouverez via le lien ci-dessous, pour les produits ne pouvant nous être renvoyés par la Poste en raison de leur nature et/ou de leur taille (notamment les aérolsols), une estimation des frais de retours auprès d’un transporteur, à votre charge.

    Pour obtenir une estimation de vos frais de retour :

    1. Rendez-vous sur le site de TNT à cette adresse.
    2. Cette estimation de frais de retour n’engage pas Montana Colors France. Le prix à payer pour le renvoi de votre produit pourra varier suivant le transporteur que vous aurez choisi pour renvoyer votre produit.

    8.3. Produits exclus du droit de rétractation

    Conformément à la règlementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les enregistrements audio, vidéo descellés par le client, les biens confectionnés selon les spécifications du client ou personnalisés et les biens descellés par le client et ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

    8.4. Adresse de retour

    Service Clients Allcity.fr - Montana Colors France
    BP 60003
    78411 Aubergenville Cedex
    France

    8.5. Remboursement

    En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

    Il est cependant précisé, dans l’hypothèse d’un paiement total ou partiel par chèques cadeaux, que ceux-ci ne peuvent être remboursés ni en espèces, ni par chèque, ni par carte bancaire. Le remboursement des achats effectués par chèques cadeaux s'effectuera exclusivement sous forme de chèques cadeaux pour un montant identique à celui payé sous cette forme.

    Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.

    Article 9 - Conformité des produits

    Conformément aux dispositions des garanties légales de conformité et des vices cachés (visées dans l'encadré ci-dessous), nous vous remboursons ou nous vous échangeons les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Si vous demandez le remboursement, nous vous remercions de bien vouloir nous contacter à l'aide du formulaire mis à disposition ou du numéro de téléphone indiqué dans la rubrique « Contact » du site.

    Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, notice...) dans un emballage permettant un transport dans de bonnes conditions. Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.

    Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur :

    • bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir vis-à-vis de son vendeur ;
    • peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du code de la consommation ;
    • est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

    La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir votre bien. Il est rappelé que le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

    Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'Article 8.

    Article 10 - Service Clients

    Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition ici.

    Pour un suivi de commande, pour l’exercice du droit de rétractation ou pour faire jouer les garanties légales ou les garanties commerciales: vous pouvez nous contacter au  01 30 90 33 92 (coût d’une communication locale à partir d’un téléphone fixe – surcoût éventuel selon opérateur) depuis la France métropolitaine du lundi au vendredi 9h à 12h et de 14h à 17h.

    Service Clients Allcity.fr - Montana Colors France
    BP 60003
    78411 Aubergenville Cedex
    France
    info@allcity.fr

    Article 11 - Propriété intellectuelle

    12.1. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sur les sites de Montana Colors France sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites de Montana Colors France ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les sites de la Montana Colors France est strictement interdite.

    12.2. Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur les sites de Montana Colors France sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

    12.3. Certains produits font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et Montana Colors France ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

    Article 12 - Responsabilité

    Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Montana Colors France ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un titre ou d’un produit). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

    Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter au 01 30 90 33 92.

    En cas d’achats à titre professionnel, Montana Colors France n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Nous vous rappelons qu'il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés. Montana Colors France ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, notamment pour cause d'incompatibilité de matériel, ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Montana Colors France.

    Montana Colors France ne saurait en aucun cas être responsable au titre des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits par le client.

    Article 13 - Droit applicable – Litiges – Traitement des réclamations - Médiation (bientôt disponible)

    13.1. Droit applicable

    Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

    13.2. Traitement des réclamations

    Pour toute réclamation vous pouvez contacter le service clientèle aux coordonnées mentionnées à l’Article 10 des présentes conditions.

    13.3. Médiation des litiges de consommation

    Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Montana Colors France met en place actuellement un service de médiation pour les litiges de consommation liés à une commande effectuée auprès de Montana Colors sur internet. Conformément aux règles applicables à la médiation, tout litige de consommation doit être confié préalablement par écrit au Service Clients Allcity.Fr - Montana Colors France - BP 60003 - 78411 Aubergenville Cedex - France.

    Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de Montana Colors France, le Service du Médiateur pourra être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti.

    La convention est signée avec un service de médiation de la consommation référencé et est en attente de référencement par la CECMC. Les coordonnées du médiateur seront disponibles très prochainement sur notre site internet ou sur demande.

    14. Données personnelles

    Les informations nominatives et données personnelles vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

    Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à Service clientèle ou par courrier à Service Clients Allcity.Fr - Montana Colors France - BP 60003 - 78411 Aubergenville Cedex - France, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

    En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société comme indiqué lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans Mon compte rubrique "Abonnement aux newsletters".

    Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par Montana Colors France que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

    Existence d’une liste d’opposition au démarchage téléphonique : Si votre numéro de téléphone est recueilli à l’occasion de la création de votre compte ou de la passation de votre commande, nous vous informons que vos coordonnées téléphoniques ne seront utilisées que pour la bonne exécution de vos commandes. Sans préjudice de ce qui précède, conformément aux dispositions légales, vous êtes informés que vous pouvez, si vous le souhaitez, vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique. Vous pouvez vous inscrire gratuitement sur cette liste qui s’impose à tous les professionnels à l’exception de ceux avec lesquels vous avez déjà conclu un contrat.

     

    MONTANA COLORS FRANCE, SASU au capital de 1 000 EUR – 821 168 291 RCS Versailles – Code TVA : FR56821168291

    Nous vous rappelons que le fait de valider votre commande implique l’obligation à votre charge de payer le prix indiqué. Le règlement de vos achats peut s'effectuer selon les moyens de paiement acceptés par Montana Colors France indiqués dans la rubrique « Moyens de paiement ».

    Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande.